Affections préexistantes

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Casse-tête de pieuvres

Qu'est-ce qu'une affection préexistante?

Une affection préexistante est un trouble médical, qu’il soit diagnostiqué ou non, pour lequel :

  • la personne assurée a cherché à obtenir une investigation médicale, des soins ou des services médicaux, un diagnostic, un traitement, y compris des mesures diagnostiques, des médicaments ou des conseils médicaux, ou
  • pour lequel la personne assurée a présenté des signes, des symptômes ou des preuves qui auraient dû inciter une personne à chercher à obtenir des soins ou des services médicaux, un diagnostic, un traitement, y compris des mesures diagnostiques, des médicaments ou des conseils médicaux.

En quoi la restriction applicable aux affections préexistantes consiste-t-elle?

Aucun montant de prestation ne sera payable pour une affection préexistante déjà présente pendant les 24 mois précédant immédiatement la date de prise d’effet de la couverture et diagnostiquée pendant les 24 mois suivant immédiatement la date de prise d’effet de la couverture.

Qu’arrive-t-il si ma police PARACHUTE remplace une police maladies graves antérieure?

La période d’exclusion d’une affection préexistante s’appliquera, mais sa durée sera réduite en fonction du temps que vous, votre conjoint et vos enfants à charge auront été couverts au titre de votre police antérieur. La réduction ne s’applique qu’à une couverture offerte à titre de droits acquis.

Toute affection et intervention couverte qui étaient exclues de votre police antérieur ou tout montant de couverture supérieur à celui de votre police antérieur sont considérés comme étant en vigueur à la date de prise d’effet de votre police PARACHUTE et assujettis à la disposition habituelle pour la période de stabilité relative à une affection préexistante.

Toutes les définitions et les dispositions à l’égard des prestations se trouvent dans la police, et la couverture entière est assujettie aux modalités de la police.
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